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Accueil particuliers Loisirs - Sports - Culture Navigation de plaisance Les anciens permis bateaux mer sont-ils encore valables ?

Les anciens permis bateaux mer sont-ils encore valables ?

Vérifié le 14 Mar 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Oui, les permis mer délivrés avant le 1er janvier 2008 restent valables sans limite de durée.

Équivalences entre les anciens permis mer et le nouveau permis plaisance

Ancien titre

Nouveau permis correspondant

Permis mer côtier

Permis plaisance option côtière

Permis A

Permis plaisance option côtière

Permis B et C

Permis plaisance extension hauturière

Permis mer hauturier

Permis plaisance extension hauturière

Certificat S

Permis plaisance option eaux intérieures

Certificat PP

Permis extension grande plaisance fluviale

Carte mer

Permis plaisance option eaux intérieures

Attention :

Si vous passez un nouveau titre (pour obtenir une extension, par exemple) ou si vous demandez un duplicata en cas de perte ou vol, c'est le permis plaisance qui vous sera délivré.
En cas de perte ou vol de la carte mer, il faudra réussir l'épreuve théorique pour recevoir le permis plaisance option côtière.

Textes de référence

Décret n°2007-1167 du 2 août 2007 relatif au permis bateau et à la formation à la conduite

Questions ? Réponses !

Que faire en cas de perte, vol ou détérioration du permis bateau de plaisance ?

Et aussi

Navigation de plaisance
Loisirs - Sports - Culture

Pour en savoir plus

Permis plaisance
Ministère chargé de la mer et de la pêche

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